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TITRES SOUS LE PREMIER EMPIRE

Légende : é : éteint. (1) Titre subsistant. (2) Pas de lettres patentes.

Nombre de titres accordés.   3 324 selon Jean Tulard [dont princes 7, ducs 33 (dont 16 maréchaux d'Empire sur 18 ; 2 Brune et Jourdan n'ayant été titrés que comme comtes dans la liste des pairs de France de Napoléon Ier au 2-6-1815 ; on a dit, à tort, que Napoléon avait fait Jourdan duc de Fleurus), comtes 417, barons 1 550, chevaliers 1 317]. Il en subsiste de 234 à 239 plus 66 personnes dont l'ascendant fut décoré du titre de chevalier. D'après Campardon, il y aurait eu 3 263 « anoblissements » (soit 1 chef de famille pour 10 000 citoyens en 1814 contre 7 pour 10 000 en 1789). 59 % sont des militaires, 22 % des hauts fonctionnaires, 17 % des notables. 60 % n'étant pas d'origine noble. Pendant les Cent-Jours, Napoléon conféra 13 titres de comte, 5 de baron et 1 de prince français (Lucien Bonaparte) mais sa postérité est non princière.

Les titulaires des grandes dignités (créées en 1804) en 1813 : roi d'Espagne (Joseph Bonaparte), grand électeur, roi Louis Napoléon, roi de Hollande jusqu'à son abdication, connétable, duc de Parme (Cambacérès), prince, archichancelier de l'Empire, duc de Plaisance (Lebrun), prince, architrésorier, gouverneur général des départements de Hollande, vice-roi d'Italie (Eugène de Beauharnais), archichancelier d'État, roi des Deux- Siciles (Murat), grand amiral, prince Borghèse, gouverneur général des départements au-delà des Alpes, Pce de Neuchâtel et de Wagram (Berthier), vice-connétable, Pce de Bénévent vice-grand électeur (Talleyrand).

Titres de la famille impériale.   Sous les Ier et IId Empires, pour les successibles et leurs filles : Pces et Pcesses français(es), Altesses impériales.

Titres accordés avec souveraineté.   Sur les territoires acquis ou conquis : rois : Deux-Siciles (Naples) : Joseph Bonaparte (30-3-1806) puis Murat. Hollande : Louis Bonaparte (5-6-1806). Westphalie : Jérôme Bonaparte (1807). Autres titres : duc de Clèves et de Berg 1806 Murat (devenu grand-duc au traité de Paris créant la Confédération du Rhin), 1808 fils aîné de Louis, roi de Hollande. Grande- duchesse de Toscane 1808 Élisa Bonaparte. Pce souverain de Neuchâtel 1806 Berthier. Pce souverain de Bénévent 5-6-1806 Talleyrand (c'était alors une enclave du St-Siège dans le royaume de Naples). Pce souverain de Pontecorvo 5-6-1806 Bernadotte (il restitua son État à Napoléon en 1810 en devenant Pce héritier de Suède) ; un décret impérial pris en faveur de Lucien, 2e fils de Joachim Murat et de Caroline Bonaparte, le fit Pce de Pontecorvo, mais il fut renvoyé à Paris, car l'aîné, Achille, n'avait rien. Lucien, mineur, ne pouvait accomplir les formalités, et sous le IId Empire, il ne porte pas ce titre. P et duché de Guastalla, créé dans les États de Parme et Plaisance, 1806 Pauline Bonaparte, qui les rétrocéda aussitôt à Napoléon en n'en conservant que le titre. Tous ces titres avec souveraineté seront anéantis au congrès de Vienne en 1815, et leurs titulaires les perdront lors de la remise en ordre de l'Europe et des restitutions des divers pays souverains à leurs monarques légitimes (par exemple : Neuchâtel et Valengin restitués à la Prusse, Bénévent au roi des Deux-Siciles et Pontecorvo au Saint-Siège, etc.).

Titres accordés sans souveraineté.   Duchés grands fiefs : le 20-3-1806, Napoléon institue sous son autorité, mais hors de France (pour ne pas manquer à son serment du 13-7-1804, lors de la distribution des 1res croix de la Légion d'honneur, de combattre toute entreprise qui tendrait à rétablir le régime féodal), des duchés grands fiefs qui seront attribués ultérieurement aux maréchaux et hauts fonctionnaires de l'Empire en 1808-09. Ces duchés n'impliquaient aucun pouvoir féodal, mais une part des revenus de ces territoires formait le majorat obligatoire de chaque titre. 13 dans le royaume d'Italie : DALMATIE (Mal Soult) é 1857 ; ISTRIE (Mal Bessières) é 1856 ; FRIOUL (Gal Duroc) é 1813 ; CADORE (contre-amiral Nompère de Champagny) é 1893, relevé ; BELLUNE (Mal Victor) é 1853 ; CONEGLIANO (Mal Moncey) é 1842 ; TRÉVISE (Mal Mortier) é 1912, relevé, é 1946 ; FELTRE (Gal Clarke) ; BASSANO (pour Maret, ministre) é 1906 ; VICENCE (Gal Caulaincourt) é 1896 ; PADOUE (Gal Arrighi de Casanova) é 1888 ; ROVIGO (Gal Savary) é 1872 ; MASSA E CARRARA (détaché de l'Italie le 1-5-1806 et rattaché à la Pté de Lucques, accordé 1809 au grand juge Régnier) é 1962. 4 dans le royaume de Naples : GAÈTE (Gaudin, ministre des Finances) é 1841 ; OTRANTE 1 (Fouché) ; REGGIO (Mal Oudinot) é 1956 ; TARENTE (Mal MacDonald) é 1912. 3 dans les États de Parme et Plaisance : PARME (Cambacérès, archichancelier) é 1824 ; PLAISANCE (Lebrun, architrésorier) é 1926 ; GUASTALLA (pour Pauline Bonaparte ; quand elle eut renoncé à sa souveraineté, voir col. b).

Autres titres : le 1-3-1808, un décret rétablit les anciens titres sauf ceux de vicomte et de marquis. Des titres, dits « décoratifs » (assimilables à des décorations), étaient accordés à titre personnel. Ils récompensaient des services rendus à l'État. Ils pouvaient devenir héréditaires après autorisation donnée sur constitution d'un majorat : bien inaliénable attaché au titre et transmissible avec lui, de mâle en mâle par ordre de primogéniture. Ces majorats, qui sont examinés par le Conseil du Sceau, peuvent être donnés par l'Empereur ou constitués par le candidat. Il était exigé pour un duc 200 000 F de revenus, pour un comte 30 000, un baron 15 000, un chevalier 3 000. Seuls 15 % des bénéficiaires constituèrent un majorat, formalité onéreuse et qui nécessitait 10 étapes de procédure. L'abrogation de cette condition, le 12-5-1835, bénéficia aux titres de l'Empire et aussi de la Restauration pour les titulaires qui, ayant négligé d'accomplir cette formalité entre 1808 et 1835, étaient encore en vie à cette date.

Titres de fonction : étaient automatiquement princes les grands dignitaires (grand électeur, archichancelier de l'Empire, archichancelier d'État, architrésorier d'État, architrésorier, connétable...), avec qualification d'Altesse sérénissime (et ducs leurs fils aînés après constitution d'un majorat) ; comtes les ministres (appelés Excellences), sénateurs, conseillers d'État à vie, présidents du Corps législatif, archevêques ; barons les titulaires de diverses fonctions publiques [présidents de cour de cassation, procureurs généraux, évêques, maires des 37 bonnes villes (voir à l'Index) assistant au sacre, conseillers d'État, préfets].

Légion d'honneur (voir à l'Index).

Portant des titres de victoires.   Ducs : ELCHINGEN (Mal Ney) 1805 (é 1969) ; DANTZIG (Mal Lefebvre) 1807 (é 1820) ; ABRANTÈS (Gal Junot) 1808 (é 1813), réservé aux LE RAY, 1869 (é 1985) ; AUERSTAEDT 1 (Mal Davout) 1808 (é 1853), réservé aux descendants de Charles d'Avout, frère cadet du Mal ; CASTIGLIONE 1 (Mal Augereau) 1808 (é 1915) ; MONTEBELLO 1 (Mal Lannes) 1808 ; RAGUSE (Mal Marmont) 1808 (é 1816) ; RIVOLI 1 (Mal Masséna) 1808 ; VALMY (Mal Kellermann) 1808 (é 1868) ; ALBUFERA 1 (Mal Suchet) 1813 ; WAGRAM (Vice-connétable Berthier) 1809 (é 1918). Princes : Pces d'ECKMÜHL. (Davout) é 1853, d'ESSLING (Masséna), de la MOSKOVA (Ney) é 1969, de WAGRAM (Berthier) é 1918. Berthier, Davout et Masséna reçurent, par décret du 15-9-1809, les châteaux de Chambord, de Brühl (Prusse rhénane) et de Thouars, appartenant à la Légion d'honneur, érigés en principautés du nom de leur titre de victoire.

Autres titres de ducs : DECRÈS (vice-amiral Decrès, ministre de la Marine) é 1820 ; d'ARENBERG 1 (titre de duc de l'Empire2 conféré 1811 au duc régnant d'Arenberg, en Allemagne, lors de l'annexion de son duché à l'Empire français) ; de SALM-KYBURG 2 (même remarque que pour Arenberg) ; Desse de FRIOUL (Hortense Duroc en 1813 à la mort de son mari) é 1829 ; Desse de NAVARRE, créé 9-4-1810 pour l'impératrice Joséphine après son divorce, titre passé aux Beauharnais-Leuchtenberg, éteint en France depuis un arrêt du 10-8-1858.

Nota : Les titres de ducs de LODI (accordé en 1807 à François Melzi d'Eril) et de LITA étaient italiens.

TITRES SOUS LOUIS XVIII ET CHARLES X

Nombre de titres accordés.   2 128 dont ducs avec lettres patentes enregistrées 19 (9 ducs à brevet et grands d'Espagne français du XVIIIe s. avaient été appelés à la pairie depuis 1814, celle-ci étant héréditaire). Marquis 44. Comtes 205. Vicomtes 214. Barons 779. Nobles (lettres d'anoblissement) 726. Confirmations de noblesse 141.

Ducs.   Subsistent actuellement : SABRAN 1817 (relevé 1828 par son neveu, marquis de Pontevès ; d'où la maison de Sabran-Pontevès) ; CROÿ, ducs français par Henri IV en 1598 (pour l'aîné du nom), confirmé par Louis XV en 1768 et Louis XVI en 1788 (érection d'une terre du Hainaut) ; en 1817, constatation pour la pairie ; BAUFFREMONT (de Bauffremont) 1818 ; DECAZES 1822 ; BLACAS D'AULPS 1824.

ARENBERG 1828 (à vie, pas de majorat) ; DES CARS 1830 (de Pérusse) avril 1830, patentes de juillet 1830, non scellées du fait de la révolution de Juillet.


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PAIRS DE FRANCE

Ancien Régime. Issus de l'institution coutumière apparue vers 1200, qui persista jusqu'en 1789, ils bénéficient de privilèges judiciaires et honorifiques, notamment d'assister au sacre des rois. De 1200 à 1789, on a dénombré 6 pairies ecclésiastiques et 152 fiefs principaux érigés en pairies (ce qui fait, avec les érections successives de certains fiefs, 306 pairies ayant existé sous l'Ancien Régime). Le 4-8-1789 il existait 66 pairies : 4 princes de sang, 62 pairies (possédées par 48 personnes) dont 6 ecclésiastiques, 55 laïques (17 possédées par des princes capétiens, 4 par des princes étrangers, 34 par 33 membres de l'aristocratie dont le duc de Saint-Cloud dep. 1690, archevêque de Paris). En 1980, subsistaient 15 pairies d'Ancien Régime dont 5 capétiennes représentées par le comte de Paris (Orléans, Valois, Chartres, Nemours, Montpensier) et 10 ayant encore 1 représentant : Uzès, Montbazon (Rohan), Brissac, Luynes, Gramont, Rohan (Rohan-Chabot), Mortemart, Noailles, Harcourt, Clermont-Tonnerre (Fitz-James s'est éteinte en 1967).

Cent-Jours. L'Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire (22-4-1815) institua une Chambre des pairs, pairs par droit de naissance (8 membres de la famille impériale) et 114 pairs nommés, héréditaires, dont 29 étaient issus des 147 pairs déjà nommés par Louis XVIII, les 85 autres étant : 12 anciens sénateurs, 5 maréchaux, 39 lieutenants généraux et 4 ducs civils d'Empire, 1 ancien conventionnel régicide, 14 notables fidèles à Napoléon Ier et 10 représentants de l'ancienne noblesse, presque tous déjà titrés de nouveau par l'Empereur. Ces 114 pairs, nommés le 2-6-1815, siégèrent 15 fois et se dispersèrent le 7-7-1815. 65 sur 114 furent rappelés par Louis XVIII, 1 par Charles X, 24 par Louis-Philippe, et 1 par succession. Il n'existait pas de titres spéciaux liés à cette pairie éphémère.

Sous Louis XVIII, Charles X et Louis-Philippe (jusqu'en 1832). 434 pairies furent créées (118 confirmations dans la fonction par Louis XVIII, 39 réintégrations, 182 nominations nouvelles ; 95 par Charles X : 1 réintégration et 94 nominations nouvelles). Il y eut des barons, vicomtes, comtes, marquis et ducs pairs. 309 pairies furent instituées à titre héréditaire et 125 à titre viager par Louis XVIII, Charles X et Louis-Philippe (avant l'abolition de l'hérédité de la pairie) dont 92 ecclésiastiques. 162 sont considérées comme ayant eu le caractère héréditaire (lié à la délivrance des patentes et à l'institution des majorats). Tous les pairs de France étaient nobles et généralement titrés (titres héréditaires s'ils avaient accompli les formalités entre 1814 et 1831/35, ou, sinon, viagers) ; Ravez, pair sous Charles X, n'eut pas le temps d'être titré.

Sous Louis-Philippe. L'hérédité de la pairie fut abolie le 29-12-1831, à effet du 8-1-1832. A son avènement, 81 pairs laïcs furent exclus (80 de Charles X, 1 de Louis XVIII : Polignac). Le dernier pair de France (prince du sang, pair-né n'ayant pas siégé vu son jeune âge) mourut le 28-8-1922 : Gaston d'Orléans, Cte d'Eu, petit-fils de Louis-Philippe.

Actuellement, il reste 101 représentants de la pairie héréditaire de 1814-30, autres que les princes de la famille royale ou les princes du sang. Il y a en outre 19 représentants de pairs n'ayant pu bénéficier de toutes les formalités (lettres patentes ou majorat) et 3 ducs non pairs : La Force, Otrante, Rivoli.

Éteints : AVARAY (Bésiade) 1818 (é 1943). CADEROUSSE (Gramont) 1825 (é 1865). CARAMAN (Riquet de), ordonnance 10-5-1830, sans patentes ultérieures, voir p. 752 c. CASTRIES 1817 (é 1886), relevé sans droit. CAYLUS (Lignerac) 1818 [é 1905, retransmis ensuite selon la loi espagnole par cédule d'Alphonse XIII de 1843 et soumis (1976) à la procédure de succession en ligne féminine en Espagne]. CRILLON 1817 (é 1870). DAMAS-CRUX 1818 (é 1846). DAMAS D'ANTIGNY 1825 (é 1827), titre personnel. LA CHASTRE 1815 (é 1824), ordonnance sans patentes. LA VAUGUYON (de Quelen) 1818 (é 1837). MONTESQUIOU 1812 (é 1913) relevé sans droit. MONTMORENCY [plusieurs pairies conférées : 1817 duc-pair pour Mathieu Jean de Montmorency, cousin du précédent, duc réinstitué 1864 dans la famille des Talleyrand (é 1951)]. NARBONNE-PELET 1817 (é 1901). RAUZAN (Chastellux) 1819 (titre personnel), relevé sans droit. RICHELIEU (Chapelle de Jumilhac) 1822 (é 1952). RIVIÈRE 1825 (é 1890). TALLEYRAND 1817 (é 1968) (de Talleyrand-Périgord) ; TASCHER 1818 (é 1901), relevé sans droit.

TITRES SOUS LOUIS-PHILIPPE

Nombre de titres accordés.   118 (66 créations et 52 régularisations, confirmations et autorisations). 5 familles titrées sous Louis-Philippe subsisteraient de nos jours.

Ducs.   Créés : PASQUIER (Audiffret) 1845, devenu le seul Audiffret-Pasquier en 1862. ISLY (Mal Bugeaud) 1845, éteint 1868 à la mort de son fils. MONTMOROT 1847 (à Fernando Muñoz, époux de la reine Marie-Christine, veuve de Ferdinand VII), é 1873. Régularisés : CHOISEUL (Marmier) 1839 [gendre du duc de Choiseul-Stainville (1760-1838)], é 1947. Étrangers espagnols reconnus : WALSH-SERRANT 1838. SANTA ISABELA (Bresson) 1847.

Autres titres.   Marquis : 0. Comtes : 17 créés (9 subsistent), 10 confirmés, 2 n'eurent pas leurs patentes, 1 (Bourbon- Conti) « ajourné par le roi », 5 étrangers autorisés : 3 pontificaux (1 personnel), 1 sarde, 1 de Westphalie. Vicomtes : 7 confirmés dont 3 personnels. Barons : 46 créés dont 4 personnels (13 subsistent), 23 confirmés, 2 étrangers reconnus (1 pontifical, 1 des Pays-Bas). Chevalier : 1 confirmé à titre personnel.

TITRES SOUS LE SECOND EMPIRE

Noblesse du Second Empire.   Le 24-1-1852, Louis-Napoléon, prince-président, avait rétabli par décret les titres (abrogés par un décret du gouvernement provisoire du 29-2-1848). L'Empire rétabli, les titres impériaux reprennent la hiérarchie du Premier Empire (duc, comte, baron) ; pour celui de chevalier, il n'y aura que des confirmations. Les titres de l'Ancien Régime, de la Restauration et de la monarchie de Juillet (marquis, vicomte) sont généralement tenus pour ne pas avoir été créés mais confirmés (sauf 2 : Léon-Raymond du Puy de Parnay confirmé Mis en 1860 et Joseph-Maurice Pernety Vte en 1865 ; or, aucun de leurs ancêtres paternels n'avait porté ces titres). En général, les titres sont octroyés par décret impérial. Le mode de transmission est précisé. Les lettres patentes nécessaires à l'hérédité d'un titre ne sont plus obligatoires, mais sont généralement délivrées au titre de règlement d'armoiries. Lorsqu'un titre authentique doit être confirmé à un nouvel héritier, un arrêté ministériel peut suffire. Noblesse étrangère : 3 familles ont reçu un titre de Napoléon III : écossaise, Douglas-Hamilton de Châtelleraut (duc) ; suisse, de Graffenried de Villars (baron) ; belge, de Néverlée (baron). 6 personnes d'ascendance non noble sont autorisées par décret impérial à relever un titre après le décès du titulaire. 2 d'entre elles (Michon-Coster et Sébastiani) ont obtenu une confirmation de leur titre entre la fin de l'Empire et la constitution de la IIIe République, leur permettant de transmettre à leurs héritiers un titre du Second Empire et une noblesse héréditaire acquise et transmissible accordée par la République.

Nombre de titres.   Princes : 2 confirmations : Masséna d'ESSLING, Ney de la MOSKOWA. Ducs : 25 dont 4 créés : 1856 MALAKOFF (Mal Pélissier, é 1864). 1859 MAGENTA (Mal de Mac-Mahon). 1863 MORNY (é 1943). 1863 PERSIGNY (Fialin, é 1885). 14 régularisés : PLAISANCE (Maillé de La Tour-Landry, é 1926). CAMBACÉRÈS, é, Pce archichancelier d'Empire, duc de Parme, devint duc de Cambacérès en 1815, l'impératrice Marie-Louise étant devenue Desse de Parme. ELCHINGEN (Ney, é 1973). DALBERG (Tascher, é 1901, relevé par les Tascher de La Pagerie). GADAGNE (Galléan, é). CARAMAN (Riquet, confirmé en 1869, voir p. 752 c). CHÂTELLERAULT (ayant-droit actuel : Angus Douglas-Hamilton, duc de Hamilton, le duché étant passé par une femme, en cette maison, avant 1711 ; la branche est éteinte mais, avec ce système, l'actuel duc de Hamilton semble duc de Châtellerault effectif). OTRANTE (Fouché, actuellement porté en Suède). AUERSTAEDT (d'Avout ou Davout, duché du maréchal en 1808, conféré à un cadet de cadet non issu du maréchal). FELTRE (Goyon). ABRANTÈS (Le Ray, duché du Gal Junot en 1808, conféré à un descendant par une femme), é 1985. AUDIFFRET-PASQUIER. MONTMORENCY (Talleyrand-Périgord, créé 1864, é 1951). MONTMOROT (conféré 1862 à un cadet du 1er duc F. Muñoz, officier de la Légion étrangère, par transmission du titre paternel ; é 1863 ; relevé par les Muñoz d'Espagne). Marquis : 49 dont 1 création (du Puy de Parnay, de Quiqueran-Beaujeu), 48 confirmations [dont 7 titres authentiques (dont 1 de l'Ancien Régime : de La Woestine ; 1 de Louis-Philippe : de Montholon-Sémonville) et 41 titres de courtoisie de l'Ancien Régime]. Comtes : 119 dont 40 créations [13 déjà nobles (dont 1 de Louis-Philippe : de Bourqueney) et 27 anoblis], 79 confirmations [dont 42 titres authentiques (dont 1 de l'Ancien Régime et 1 du Second Empire) et 37 titres de courtoisie de l'Ancien Régime]. Vicomtes : 18 dont 1 création, 17 confirmations (dont 10 titres authentiques et 7 titres de courtoisie de l'Ancien Régime). Barons : 193 dont 75 créations (13 déjà nobles et 62 anoblis), 116 confirmations [dont 87 titres authentiques dont 1 lorrain (donc du St Empire) : de Bouvet ; 1 du Second Empire : Alquier ; 29 de courtoisie de l'Ancien Régime et de la Restauration et 1 des Cent-Jours : Pinoteau], 2 noblesses étrangères (de Graffenried de Villars, de Néverlée). Chevaliers : 24 confirmations. Bilan : 430 personnes ont reçu un titre de Napoléon III (dont par création 134, par confirmation 296). 336 d'entre elles sont de familles déjà nobles (333 françaises, 3 étrangères) ; 94 seront anoblies par création d'un titre héréditaire.

TITRES SOUS LA IIIe RÉPUBLIQUE

Régularisation de titres.   Jusqu'en 1877 : Mac-Mahon confirma des titres acceptés le 1-8-1870 par le Conseil du Sceau (Mis des Roys), autorisa une adoption (Bon Évain Pavée de Vandeuvre, 1873), une clause de réversion (Mis Rolland Dalon, 1874), confirma des possessions de fait (Mis Carbonnier de Marzac 1874, Cte de Martimprey 1874, Mis de Vassinhac d'Imécourt 1877). Après 1877 : 2 régularisations ; 1883 : Cte Regnault de Savigny de Moncorps ; 1908 : Mis de St-Brisson (Ranst de Berchem).



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